Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS BONHOMME
AUGUSTE BONHOMME SARL

Numéro de dépôt :
1536743
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque FRANCOIS BONHOMME

Déposée le 31 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANCOIS BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE BONHOMME domicilié(e) 1, Rue de la Roche, 44190 GORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BONHOMME - France.

La marque FRANCOIS BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS BONHOMME est expirée depuis le 31 mai 1999.

AUGUSTE BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE PRINTEMPS , LA GORGETTE , (Marque figurative)


AUGUSTE BONHOMME SARL - 1, Rue de la Roche, 44190 GORGES - France


FRANCOIS BONHOMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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